Marque expirée - Marque en non vigueur

Jean C. BRAL
Jean Charles GODEFROY

Numéro de dépôt :
3540842
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/11/2017
Jean C. BRAL de Jean Charles GODEFROY

Présentation de la marque Jean C. BRAL

Déposée le 30 novembre 2007 par Jean Charles GODEFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Jean C. BRAL »

Le déposant est Jean Charles GODEFROY domicilié(e) 2771 route de la Colle,06140 TOURRETTES SUR LOUP,France - 06140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Charles GODEFROY domicilié(e) 2771 route de la Colle,06140 TOURRETTES SUR LOUP,France - 06140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean C. BRAL est expirée depuis le 30 novembre 2017.

Jean Charles GODEFROY a également déposé les autres marques suivantes : FROL-R , atjuridic @j , Club Ex-M , FUNIS , JEAN C. GODEFROY , @ JURIDIC


Jean Charles GODEFROY - 2771 route de la Colle,06140 TOURRETTES SUR LOUP,France - 06140 - France


Jean Charles GODEFROY - 2771 route de la Colle,06140 TOURRETTES SUR LOUP,France - 06140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534509 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

– articles antimigraineux. – crayons antimigraineux. – seigle ergoté à usage pharmaceutique.

Logiciels (programmes enregistrés) ; – publications électroniques téléchargeables ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; – livrets. – manuels. – périodiques. – publications. – revues (périodiques) ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; – diffusion d'annonces publicitaires. – courrier publicitaire. – publicité par correspondance. – rédaction de textes publicitaires ;

– fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; – enseignement par correspondance. – exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables. – formation pratique (démonstration). – publication de textes autres que de textes publicitaires. – rédaction de textes autres que textes publicitaires.